Contribution climat énergie, le retour

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Contribution climat énergie, le retour

Dans une note de mars 2019, le Conseil d’analyse économique plaide, pour le climat, le retour à « une taxe juste, pas juste une taxe ». La lutte contre le réchauffement climatique est une préoccupation de 85 % des Français mais les politiques mises en place sont bien plus contestées : la fiscalité environnementale est notamment apparue, fin 2018, comme une taxe de plus, socialement injuste dans un contexte de longue stagnation du pouvoir d’achat, voire peu supportable pour certains habitants éloignés des centres.  De fait, la note montre, sans grande surprise, que la taxe climat énergie représente un taux d’effort décroissant avec les revenus. Comme elle reste un outil indispensable (elle agit à la fois sur le choix des équipements et sur leur usage), il faut la garder (en fait, elle est toujours en vigueur, ce qui a été gelé c’est le passage à 55€ la tonne et la poursuite du rapprochement essence/diesel) mais l’intégrer dans un dispositif plus juste. La note étudie plusieurs scénarios de redistribution :  un transfert forfaitaire identique pour tous, le scénario étudié par le think-Tank Terra Nova d’une somme décroissante avec le revenu (de 500 à 100€ mais seulement jusqu’au 5e décile), un chèque énergie  majoré , un mixte entre forfait et compensation calculée selon le revenu…La note conseille au final un transfert décroissant avec les revenus mais prenant en compte la localisation géographique, critère, elle le reconnaît qui complique beaucoup la redistribution. Quant à la poursuite de la hausse de la taxe, elle doit continuer mais à un rythme plus lent, ce qui suppose de mettre fin à des exonérations, notamment dans le secteur du transport poids lourd, quitte à accompagner là aussi cet élargissement de l’assiette d’une redistribution pour ne pas affecter la rentabilité du secteur. La taxe doit aussi s’adapter à la volatilité des cours du pétrole avec un simple écrêtement temporaire des pics de prix. Enfin, il faut coupler le dispositif avec des aides à la conversion ou à des investissements « verts ».