NEWS DU MOIS

9 décembre 2018

Consommation de drogues : le cannabis s’est banalisé

L’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) publie les résultats du Baromètre santé 2017 sur la consommation de drogues illicites par des adultes de 18 […]
9 décembre 2018

Un coup de pouce au SMIC au 1er janvier?

Les gilets jaunes demandent une revalorisation spécifique du SMIC au 1er janvier, au-delà de la revalorisation légale, et évoquent parfois un SMIC net de 1300€. En […]
9 décembre 2018

Taxation des GAFA, le chemin de croix de la justice fiscale

Vouloir soumettre à l’impôt les multinationales spécialisées dans la production de services numériques (Google, Amazon, Facebook et tous les autres) relève d’un impératif politique : les contribuables […]
2 décembre 2018

Conseil d’Etat: stocker les données biométriques de toute la population, où est le problème?

Traditionnellement, les fichiers publics qui centralisent des données sur la population inquiètent l’opinion, surtout s’ils sont larges et surtout s’ils enregistrent des données sensibles : cela a […]
2 décembre 2018

Un plan pour le développement de l’économie sociale et solidaire

L’économie sociale et solidaire est souvent vue comme un ensemble composite, pas nécessairement bien identifié : on y retrouve des associations, des mutuelles, des coopératives ou des […]
2 décembre 2018

Cour de cassation : take it easy

L’arrêt du 28 novembre 2018 de la Cour de cassation statue sur la demande d’un coursier-livreur travaillant pour le compte d’une société utilisant une plate-forme numérique […]